Garde aux grands parents

Sujet initié par Vttg, il y a 3 jours - 311 vues

Bonjour,

J'ai la garde exclusive de ma fille en France, et le père et moi exerçons conjointement l'autorité parentale.

Depuis janvier 2026, nous sommes tous les deux d'accord sur un projet de transfert de résidence de ma fille au Pérou. Le père est à l'origine de cette proposition et a, à plusieurs reprises :

- proposé ce projet par écrit (emails),
- confirmé son accord pour le déménagement,
- accepté la scolarisation de ma fille au Pérou,
- et rédigé et signé un document mentionnant son accord pour ce transfert de résidence.

Par exemple :

- il a transmis par email un projet de convention parentale signé de sa main, dans lequel il est indiqué : « les parents sont d'accord pour transférer la garde de l'enfant aux grands-parents au Pérou »,

- il a également écrit directement à l'établissement scolaire en indiquant : « la mère et moi sommes d'accord pour transférer la résidence de notre fille au Pérou » et en demandant « comment procéder ».

Sur cette base, plusieurs démarches ont été engagées :
- prise de contact avec un établissement scolaire au Pérou,
- début d'inscription,
- organisation du projet avec les grands-parents sur place.

Un accord formel devait être signé entre nous. Au moment de la signature, une des conditions n'était pas réunie (achat des billets d'avion par le père). J'ai donc proposé de signer la semaine suivante, celui-ci ayant indiqué qu'il achèterait les billets à ce moment-là.

Depuis cet épisode, le père ne répond plus malgré plusieurs relances, y compris aux sollicitations de l'établissement scolaire. Il ne s'oppose pas explicitement au projet, mais ne donne plus suite et bloque de fait la situation.

Aujourd'hui, je suis disposée à acheter moi-même les billets d'avion afin de permettre le départ de ma fille, afin qu'elle ne perde pas davantage de jours de classe dans son futur établissement au Pérou, le calendrier scolaire y ayant déjà débuté, et compte tenu du fait qu'actuellement sa scolarité en France est perturbée par cette situation d'attente prolongée.

Je précise que je souhaite éviter une procédure judiciaire, qui impliquerait des délais incompatibles avec l'urgence de la situation ainsi que des frais d'avocat que je ne suis pas en mesure d'assumer actuellement, alors même que ce projet a été anticipé et organisé depuis plusieurs mois avec l'accord du père.

Question :

Dans ce contexte, compte tenu :
- des accords écrits répétés du père,
- du document signé de sa part validant le transfert de résidence,
- de l'absence d'opposition explicite actuelle (silence),

est-il juridiquement possible d'organiser seule le départ de ma fille vers le Pérou (notamment avec une autorisation de sortie du territoire signée uniquement par la mère), sans décision préalable du juge ?

Ou bien une autorisation judiciaire reste-t-elle indispensable malgré ces éléments ?

Par ailleurs, est-il envisageable, dans une logique d'urgence et dans l'intérêt de l'enfant, d'organiser le départ de ma fille dans l'immédiat afin d'éviter une déscolarisation prolongée, puis de saisir le juge a posteriori afin de faire homologuer et sécuriser juridiquement la situation ?

Je vous remercie par avance pour vos éclairages.